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Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet http://plum.nantesmetropole.fr édité par Nantes Métropole – Direction de la communication externe
Voici les informations légales de l'éditeur :
Siège social : 2 cours du Champ de Mars – 44923 Nantes cedex 9.

 

Crédits

http://plum.nantesmetropole.fr est réalisé par la Direction de la Communication en collaboration avec le Département général des ressources numériques et la mission planification urbaine de Nantes Métropole.

Directrice de la publication : Johanna Rolland

Co-directeurs de la publication : Mathieu Baradeau et Isabelle Pierre

Responsable du site : Pôle environnement numérique et digital – Direction de la Communication
Rédacteurs web : Raphaëlle Appe, Alexandra Lazareff
Crédits Photos (hors mentions particulières) : Stephan Menoret, Régis Routier, Delaroque Rodolphe et Patrick Garçon © Nantes Métropole, © Ville de Bouguenais.
Direction Artistique : Xavier Drouaud
Développements : Smile
Hébergement : Océanet technologies
Photos : Copyright Nantes Métropole et Ville de Nantes, tous droits réservés.

 

Droits d'auteur / Responsabilités

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Nantes Métropole et Ville de Nantes. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la  propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Direction de la communication Externe de Nantes Métropole est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
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